{"id":11073,"date":"2023-12-21T16:22:08","date_gmt":"2023-12-21T15:22:08","guid":{"rendered":"https:\/\/civitas-maxima.org\/?p=11073"},"modified":"2025-02-19T10:05:05","modified_gmt":"2025-02-19T09:05:05","slug":"thank-you-and-a-recap-of-2023","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/civitas-maxima.org\/fr\/thank-you-and-a-recap-of-2023\/","title":{"rendered":"2023 Recap: Our year in review"},"content":{"rendered":"

Merci, et un r\u00e9capitulatif de 202<\/a>3<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Chers amis,<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 l'approche des f\u00eates, nous prenons toujours le temps de regarder en arri\u00e8re et revenir sur le travail accompli pendant l\u2019ann\u00e9e. Bien que la plupart de nos activit\u00e9s ne soient pas publiques, nous pouvons n\u00e9anmoins partager avec vous certaines d'entre elles.<\/p>\n\n\n\n

Le dossier Alieu Kosiah<\/strong>
(janvier-f\u00e9vrier)<\/em><\/p>\n\n\n\n

La proc\u00e9dure d'appel dans l'affaire Alieu Kosiah s'est d\u00e9roul\u00e9e entre le 11 janvier et le 3 f\u00e9vrier au Tribunal p\u00e9nal f\u00e9d\u00e9ral (TPF) \u00e0 Bellinzone, en Suisse. Le 1er juin, la Cour d'appel a confirm\u00e9 la condamnation pour crimes de guerre de l'ancien commandant rebelle de la faction ULIMO, et l'a \u00e9galement reconnu coupable de crimes contre l'humanit\u00e9, l'acte d'accusation ayant \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 l'ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente pour y inclure ces chefs d'accusation.<\/p>\n\n\n\n

Alain Werner, directeur de Civitas Maxima (CM), et Romain Wavre, ancien conseiller juridique de CM, ont repr\u00e9sent\u00e9 quatre des parties plaignantes dans ce dossier.<\/p>\n\n\n\n

Le cas d'Alieu Kosiah est historique<\/a> tant pour le Liberia que pour la Suisse : il s'agit de la premi\u00e8re condamnation d'un citoyen lib\u00e9rien pour crimes de guerre, de la premi\u00e8re condamnation pour crimes de guerre devant le TPF suisse et de la premi\u00e8re condamnation pour crimes contre l'humanit\u00e9 jamais prononc\u00e9e en Suisse.<\/p>\n\n\n\n

Le suivi des proc\u00e8s en premi\u00e8re instance<\/a> (anglais et fran\u00e7ais) et en appel<\/a> (fran\u00e7ais uniquement) est accessible sur notre site internet.<\/p>\n\n\n\n

En savoir plus<\/a>.<\/p>\n\n\n

\n
\"Alieu
\u00a9 Civitas Maxima \/ JP Kalonji. Alieu Kosiah<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Le dossier Gibril Massaquoi<\/strong>
(janvier-septembre)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le proc\u00e8s en appel de l'affaire Gibril Massaquoi a d\u00e9but\u00e9 le 10 janvier \u00e0 la Cour d'appel de Turku, en Finlande. Les audiences, qui se sont termin\u00e9es le 8 septembre, se sont principalement d\u00e9roul\u00e9es \u00e0 Monrovia, au Liberia, de la m\u00eame mani\u00e8re qu'en premi\u00e8re instance. Plus de 90 t\u00e9moins, pour certains desquels les t\u00e9moignages avaient \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s, et des experts, ont \u00e9t\u00e9 entendus durant les 60 jours d'audience. L'ancien porte-parole et commandant du RUF est accus\u00e9 de crimes de guerre et de crimes contre l'humanit\u00e9 commis au Lib\u00e9ria pendant la deuxi\u00e8me guerre civile (1999-2003).<\/p>\n\n\n\n

CM et le GJRP avaient soumis aux autorit\u00e9s finlandaises des informations concernant l'implication pr\u00e9sum\u00e9e de Massaquoi dans des atrocit\u00e9s de masse au Lib\u00e9ria.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9but 2022, , Gibril Massaquoi a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9<\/a> , les juges de premi\u00e8re instance ayant estim\u00e9 qu'il existait un doute raisonnable sur le fait qu'il avait commis les infractions qui lui \u00e9taient reproch\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Ce dossier repr\u00e9sente un exemple rare de la pratique de la comp\u00e9tence universelle, car tant le Tribunal de premi\u00e8re instance que la Cour d'appel se sont d\u00e9plac\u00e9s dans le pays o\u00f9 les crimes ont \u00e9t\u00e9 commis. Cela a permis \u00e0 des citoyens lib\u00e9riens de t\u00e9moigner dans un proc\u00e8s p\u00e9nal ayant lieu \u00e0 Monrovia sur ce qui leur \u00e9tait arriv\u00e9 pendant la guerre. Les lib\u00e9riens attendent toujours \u00e0 ce jour que leur gouvernement mette en place un tribunal charg\u00e9 de juger les crimes de guerre, 20 ans apr\u00e8s la fin des deux guerres civiles (1989-1996 et 1999-2003).<\/p>\n\n\n\n

M. Massaquoi avait t\u00e9moign\u00e9 devant le Tribunal Sp\u00e9cial pour la Sierra Leone (TSSL) en 2005, ce qui lui avait valu d'\u00eatre relocalis\u00e9 en Finlande en tant que t\u00e9moin prot\u00e9g\u00e9 du TSSL: il ne s'est toutefois pas vu offrir d\u2019immunit\u00e9 pour les crimes pr\u00e9sum\u00e9s commis au Liberia. La d\u00e9cision de la Cour d'appel devrait \u00eatre rendue en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e prochaine.<\/p>\n\n\n\n

Vous pouvez consulter le suivi des proc\u00e8s en premi\u00e8re instance<\/a> and appel<\/a> (t\u00e9l\u00e9chargement en cours) sur notre site web. <\/p>\n\n\n\n

En savoir plus<\/a>.<\/p>\n\n\n

\n
\"2
\u00a9 Civitas Maxima\/Leslie Lumeh. Judges (left) and Defense Counsels (right)<\/figcaption><\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Poursuite civile contre Civitas Maxima, Alain Werner, le GJRP et Hassan Bility<\/strong>
(mars)<\/em><\/p>\n\n\n\n

En mars, Agnes Reeves-Taylor, l'ex-\u00e9pouse de Charles Taylor - qui est est retourn\u00e9e au Lib\u00e9ria<\/a> suite \u00e0 la prononciation d\u2019un non-lieu dans l\u2019affaire criminelle dans laquelle elle \u00e9tait poursuivie au Royaume-Uni \u2013 a engag\u00e9 une proc\u00e9dure civile contre CM et son organisation s\u0153ur, le GJRP, ainsi que leurs directeurs respectifs pour \u00ab poursuite abusive et malversation \u00bb et a demand\u00e9 15 000 000 USD de dommages et int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9raux pour \u00abrestaurer son prestige et sa r\u00e9putation et la d\u00e9dommager pour l\u2019atteinte port\u00e9e \u00e0 sa personne<\/em>\u00bb. Un proc\u00e8s civil devrait se tenir en 2024, \u00e0 Monrovia.<\/p>\n\n\n\n

Mme Reeves-Taylor affirme que son incarc\u00e9ration et l\u2019enqu\u00eate sur les actes de torture qu\u2019elle aurait pr\u00e9tendument commis pendant la premi\u00e8re guerre civile lib\u00e9rienne \u2013 enqu\u00eate men\u00e9e de mani\u00e8re ind\u00e9pendante pendant plusieurs ann\u00e9es par la police m\u00e9tropolitaine britannique \u2013 sont en fait imputables aux deux organisations.<\/p>\n\n\n\n

La proc\u00e9dure p\u00e9nale contre Agnes Reeves-Taylor a fait l\u2019objet d\u2019un non-lieu en raison d\u2019une question juridique de comp\u00e9tence, et le juge qui a statu\u00e9 sur l'affaire a estim\u00e9 qu'il existait des \u00e9l\u00e9ments de preuve prima facie<\/a><\/em> qu'elle avait commis les actes de torture dont elle \u00e9tait accus\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n

En savoir plus<\/a>. <\/p>\n\n\n\n

Enqu\u00eate sur l'agression d'un journaliste suisse en Ukraine<\/strong>
(mars)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le 26 mars, le porte-parole du Minist\u00e8re Public de la Conf\u00e9d\u00e9ration (MPC) a confirm\u00e9 dans un article de presse<\/a><\/strong> qu'une proc\u00e9dure p\u00e9nale \u00e9tait en cours pour l'agression du journaliste suisse Guillaume Briquet par un commando russe pr\u00e9sum\u00e9, et qu'une enqu\u00eate plus approfondie serait men\u00e9e. M. Briquet a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 \u00e0 la suite de l\u2019attaque lorsqu\u2019il conduisait de Kropyvnytsky \u00e0 Mykola\u00efv (Ukraine).<\/p>\n\n\n\n

Dans le cadre de son Knowledge and Training Centre<\/a> (KTC), CM a aid\u00e9 en 2022 l'organisation ukrainienne Truth Hounds<\/a> \u00e0 d\u00e9poser une d\u00e9nonciation aupr\u00e8s des autorit\u00e9s p\u00e9nales f\u00e9d\u00e9rales suisses concernant l'agression subie par M. Briquet. En 2021, CM avait \u00e9galement fourni une formation sur mesure \u00e0 Truth Hounds \u00e0 Kiev, en Ukraine.  <\/p>\n\n\n\n

En savoir plus.<\/a><\/p>\n\n\n\n

Rapport annuel - L'\u00e9dition du 10e<\/sup> anniversaire<\/strong>
(juin)<\/em><\/p>\n\n\n\n

En juin, nous avons publi\u00e9 une \u00e9dition sp\u00e9ciale de notre rapport annuel pour comm\u00e9morer le 10e<\/sup> anniversaire de Civitas Maxima, fond\u00e9e en 2012.<\/p>\n\n\n\n

Avec plus de 100 pages et la contribution de 20 auteurs (parmi lesquels des ambassadeurs, des juges, des avocats, des universitaires, des journalistes, des membres du conseil d'administration et du personnel), au travers desquelles nous avons souhait\u00e9 \u00e9mettre une r\u00e9flexion sur le travail accompli au cours de nos 10 ann\u00e9es d'existence.
 
En plus des accomplissements marquants de l'ann\u00e9e, les deux premi\u00e8res parties de notre rapport annuel sont consacr\u00e9es \u00e0 cet anniversaire. La premi\u00e8re partie pr\u00e9sente des affaires historiques et des personnages cl\u00e9s qui ont fa\u00e7onn\u00e9 le monde de la justice p\u00e9nale internationale, ouvrant la voie \u00e0 notre travail. La seconde partie est consacr\u00e9e \u00e0 la mani\u00e8re dont des organisations comme Civitas Maxima comblent le \"foss\u00e9 de l'impunit\u00e9\" que, nolens volens, <\/em>des m\u00e9canismes plus importants ne peuvent pas combler.

Le rapport annuel 2022 est disponible ici<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Arrestation en France d'un ancien commandant pr\u00e9sum\u00e9 de la NPFL<\/strong>
(septembre)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Saturday T., ancien commandant pr\u00e9sum\u00e9 du NPFL, a \u00e9t\u00e9 inculp\u00e9<\/a> en France le 13 septembre pour son implication pr\u00e9sum\u00e9e dans la commission de crimes contre l'humanit\u00e9 pendant la premi\u00e8re guerre civile au Lib\u00e9ria. Initialement plac\u00e9 sous contr\u00f4le judiciaire, les procureurs ont fait appel de cette d\u00e9cision et ont demand\u00e9 que Saturday T. soit plac\u00e9 en d\u00e9tention. Les trois juges de la Chambre d'instruction de Paris ont estim\u00e9 que la gravit\u00e9 des faits et le risque de collusion avec d\u2019\u00e9ventuels complices et t\u00e9moins \u00e9taient suffisamment \u00e9lev\u00e9s pour justifier son placement en d\u00e9tention.

CM et le GJRP, par l'interm\u00e9diaire de leurs avocats Simon Foreman et Sabrina Delattre, ont d\u00e9pos\u00e9 une plainte en France en mai 2018, ce qui a conduit les autorit\u00e9s fran\u00e7aises \u00e0 enqu\u00eater sur Saturday T.<\/p>\n\n\n\n

Il s\u2019agit de la onzi\u00e8me affaire p\u00e9nale rendue publique sur laquelle CM et son organisation s\u0153ur au Liberia, le GJRP, ont collabor\u00e9 d\u2019une fa\u00e7on ou d\u2019une autre avec des autorit\u00e9s nationales, et ce dans 6 pays diff\u00e9rents et sur 2 continents.<\/p>\n\n\n\n

En savoir plus.<\/a><\/p>\n\n\n\n

Proc\u00e8s fictif<\/strong>
(septembre-novembre)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Pour la troisi\u00e8me ann\u00e9e cons\u00e9cutive, CM, en collaboration avec Philanthropic Adventures, a organis\u00e9 le projet \"Quest for Justice\" \u00e0 l'\u00c9cole internationale de Gen\u00e8ve. Dans cette s\u00e9rie d'ateliers, les \u00e9tudiants ont explor\u00e9 le monde de la justice p\u00e9nale internationale, de la philanthropie et des projets de sensibilisation. Les participants ont eu l'opportunit\u00e9 de poser des questions aux avocats de CM qui travaillent dans ce domaine et aux professionnels de la communication de CM impliqu\u00e9s dans ces projets de sensibilisation, et d'apprendre comment sensibiliser le public au travail des ONG.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, les \u00e9tudiants ont particip\u00e9 \u00e0 une simulation de proc\u00e8s pour crimes de guerre dans un contexte fictif. Alors que le monde est t\u00e9moin d'une augmentation de ces proc\u00e8s, les \u00e9tudiants ont eu un aper\u00e7u de ce que cela repr\u00e9sentait en \u00e9tant acteur de ce processus. <\/p>\n\n\n\n

En savoir plus<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Avec seulement 11 ann\u00e9es d'activit\u00e9, CM est une petite organisation ind\u00e9pendante qui compte moins de 20 employ\u00e9s et qui ne d\u00e9pend d'aucun financement public. Nous sommes incroyablement reconnaissants \u00e0 toutes les victimes oubli\u00e9es de crimes internationaux qui nous font confiance et nous permettent de les repr\u00e9senter. Nous ne pourrions pas faire tout cela sans le soutien de nos donateurs, tant priv\u00e9s qu'institutionnels. Nous leur exprimons notre profonde gratitude.<\/p>\n\n\n\n

Dans la perspective 2024, nous tenons \u00e9galement \u00e0 remercier et \u00e0 saluer deux personnes tr\u00e8s importantes qui ont beaucoup apport\u00e9 \u00e0 notre organisation ces derni\u00e8res ann\u00e9es : Emmanuelle Marchand, notre directrice adjointe et directrice de notre \u00e9quipe l\u00e9gale, qui, apr\u00e8s 10 ans de travail d\u00e9vou\u00e9, quitte notre organisation. Nous lui souhaitons le meilleur pour tous ses projets futurs ; et Kim Thuy Seelinger, qui a \u00e9t\u00e9 membre de notre Conseil d'administration pendant 10 ans, et Pr\u00e9sidente de CM pendant plusieurs ann\u00e9es. Kim a rejoint notre Conseil consultatif et nous continuerons \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier ainsi de ses connaissances et de son expertise.<\/p>\n\n\n\n

Bonnes f\u00eates de fin d'ann\u00e9e, <\/p>\n\n\n\n

L'\u00e9quipe de Civitas Maxima<\/p>\n\n\n\n

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Thank You, and a Recap of 2023 Dear Friends, As we approach the end of the year, we always take a moment to reflect on the work we have accomplished. Whilst most of our activities are not public, we can still share with you some of our work. The Alieu Kosiah Case(January-February) The appeal proceedings […]<\/p>\n

Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":179586343,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_coblocks_attr":"","_coblocks_dimensions":"","_coblocks_responsive_height":"","_coblocks_accordion_ie_support":"","_crdt_document":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2},"_wpas_customize_per_network":false},"categories":[1380],"tags":[],"class_list":["post-11073","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-newsletter"],"yoast_head":"\n2023 Recap: Our year in review | Civitas Maxima<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/civitas-maxima.org\/fr\/thank-you-and-a-recap-of-2023\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"2023 Recap: Our year in review | Civitas Maxima\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Thank You, and a Recap of 2023 Dear Friends, As we approach the end of the year, we always take a moment to reflect on the work we have accomplished. 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