February 8, 2021 – [Finland] Day 4: Presentation of Documentary Evidence (suite)
Le quatrième jour d'audience a repris avec la présentation des preuves documentaires par la Défense.
L'avocat de M. Massaquoi, M. Kaarle Gummerus, a commencé par présenter les pièces suivantes :
- Pièce D41 : Article de presse du Concord Times, juillet 2001
Selon la Défense, M. Massaquoi a accordé une interview le 17 juillet 2001 au Concord Times sur les attaques contre les casques bleus de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone (MINUSIL) à Makeni, en Sierra Leone. La Défense a affirmé que le journaliste se trouvait à Makeni mais a reconnu que ce n'était pas un fait prouvé.
- Pièce D42 : Article de presse de L'Express, 26 juillet 2001
La Défense a soutenu que cet article indiquait que M. Massaquoi se trouvait au siège du Revolutionary United Front - Front révolutionnaire uni (RUF) à Makeni à cette date ou un peu avant. La Défense a déclaré que le journaliste avait noté que M. Massaquoi était assis sous un manguier pendant qu'ils parlaient. Le Procureur de la République, M. Tom Laitinen, a demandé si le journaliste était physiquement à Makeni, ou si M. Massaquoi lui-même avait dit au journaliste qu'il était assis sous un manguier. La Défense n'a pas pu confirmer si le journaliste avait été témoin de la présence de M. Massaquoi à Makeni.
- Pièce D43 : Communiqué de presse de ReliefWeb, 7 août 2001
La Défense a présenté un communiqué de presse de la MINUSIL, indiquant que M. Massaquoi se trouvait à Makeni lors de l’ouverture du programme de sensibilisation des communautés Sierra-léonais de la Commission Vérité et Réconciliation (CVR) au début de la semaine. La Défense a noté que M. Massaquoi était intervenu lors de l'événement, démontrant ainsi qu'il était en Sierra Leone le 2 août 2001.
- Pièce D44 : Communiqué sur ReliefWeb, 10 août 2001
La Défense a ensuite présenté un communiqué de la MINUSIL qui, selon elle, indique que M. Massaquoi se trouvait à Kenema, en Sierra Leone (à environ 250 kilomètres à l'est de Freetown) le 10 août 2001, où il aurait pris part à l'accord entre le Gouvernement sierra-léonais et le RUF concernant l’extension du désarmement de Kono. Selon la Défense, M. Massaquoi a signé des documents relatifs à l'accord de Kenema. La Défense a cependant noté qu'elle n'est pas encore en mesure de corroborer cette théorie avec des éléments de preuve principaux.
- Pièce D45 : Article de presse du Sierra Leone Web, août 2001
La Défense a déclaré que, le 13 août 2001, M. Massaquoi a accordé une interview à la BBC concernant les événements de Kenema. Cependant, les archives de la BBC ont été fermées en raison de la COVID-19 et, à ce titre, l'avocat de la Défense a déclaré qu'il ne pouvait pas obtenir l'interview originale pour vérifier où elle avait eu lieu. La Défense a également déclaré que M. Massaquoi se trouvait à Freetown lorsque la police a perquisitionné son appartement le 20 août 2001.
L’Accusation a demandé si l’on pouvait être certain de la localisation de M. Massaquoi sur la base de cet élément de preuve.
- Pièce D46 : Lettre aux Nations unies, août 2001
La Défense a présenté une lettre de M. Massaquoi à l'ONU, datée du 17 août 2001. La Défense a admis que c'était M. Massaquoi lui-même qui affirmait qu'il était à Makeni lorsqu'il a signé la lettre.
- Pièce D47 : Rapport de la Commission des droits de l'homme des Nations Unies, février 2002
La Défense a ensuite présenté le rapport de novembre 2002 de la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences, sur la base de sa mission en Sierra Leone (21-29 août 2001). Dans ce rapport, la Rapporteuse spéciale a déclaré avoir rencontré M. Massaquoi. La Défense a reconnu que la date exacte de leur réunion n'était pas claire.
- Pièce D48 : Article de presse du Concord Times, 23 août 2001
Cet article mentionne que M. Massaquoi a visité le bureau du Concord Times à Freetown la veille.
- Pièce D49 : Lettre aux Nations unies, 27 août 2001
La Défense a déclaré que M. Massaquoi avait signé cette lettre à l'ONU alors qu'il était à Makeni. La lettre décrit une réunion qui se serait tenu en septembre au siège du RUF. L'Accusation a de nouveau noté que c'était M. Massaquoi lui-même qui avait expliqué où il se trouvait.
- Pièce D50 : Communiqué de presse de ReliefWeb (de la MINUSIL), 1er septembre 2001
La Défense a présenté ce communiqué de presse comme preuve de la rencontre de M. Massaquoi avec le Commandant intérimaire des Forces de la MINUSIL à Makeni le 30 août ou le 1er septembre 2001. Selon l'article, la discussion concernait une réunion prévue le 3 septembre 2001 à Kono.
- Pièce D51 : Article de presse du Standard Times, 7 septembre 2001
La Défense a ensuite présenté cet article pour montrer que M. Massaquoi avait pris part à une réunion à Kono du 3 au 4 septembre 2001. M. Massaquoi a bien fait des commentaires sur la réunion, mais il ne ressort pas clairement de l'article qu'il était présent.
- Pièce D52 : Déclaration du Concord Times, septembre 2001
Le 10 septembre 2001, le Concord Times a déclaré que« l’autre jour, Gibril Massaquoi était à notre bureau». La Défense a cité cette déclaration comme preuve de la présence de M. Massaquoi à Freetown aux alentours du 8 septembre 2001. Le jour exact de la visite n'est cependant pas clair.
- Pièce D53 : Article de presse du Concord Times, septembre 2001
On 10 Le 10 septembre 2001, M. Massaquoi a accordé une interview au Concord Times de Makeni. La Défense a affirmé que cette entrevue montrait les mobiles et les intérêts de M. Massaquoi au cours de cette période.
- Pièce D54 : Reportage de ReliefWeb (de la MINUSIL), septembre 2001
Cet article, daté du 19 septembre 2001, indique que M. Massaquoi a participé à une réunion du Comité mixte sur le désarmement, la démobilisation et la réintégration en tant que membre de la délégation du RUF le 18 septembre 2001. L'article fait également référence aux réunions à venir, dont une prévue le 11 octobre 2001 à Freetown.
- Pièce D55 : Photographie dans un article de presse de Justiceinfo.net, avril 2020
Cet article comprend une photographie de M. Massaquoi sous-titrée« Gibril Massaquoi, lorsqu'il était porte-parole du Front révolutionnaire uni, s'adressant à des journalistes à Makeni, dans le nord de la Sierra Leone, en septembre 2001». La Défense a noté qu'elle n'a pas accès à un recueil international de photographies, ainsi la seule information disponible concernant la photographie est sa légende.
- Pièce D56 : Article de presse du Sierra Leone Web, octobre 2001
Cet article du Sierra Leone Web d'octobre 2001 exposerait que M. Massaquoi aurait participé à une conférence le 11 octobre 2001. La Défense a reconnu que, bien que M. Massaquoi ait commenté la conférence, elle ne pouvait pas confirmer s'il y avait participé.
Le même article rapporte que le 15 octobre 2001, M. Massaquoi a annoncé qu’il déménageait de Makeni à Freetown, où se trouvaient les nouveaux bureaux du RUF. Le 29 octobre 2001, il a répondu aux informations faisant état de son expulsion présumée par les dirigeants du RUF de Makeni à Freetown. La Défense a insisté sur cette pièce pour montrer que M. Massaquoi se trouvait à Makeni ou à Freetown pendant cette période.
- Pièce D57 : Article de presse de ReliefWeb (de Reuters), 31 octobre 2001
Cet article indique que M. Massaquoi était à Tongo «la semaine dernière», suggérant ainsi qu'il était là-bas entre le 22 et le 26 octobre 2001. L'Accusation a demandé la source de ces informations, mais la Défense n'a rien pu ajouter au-delà de ce qui était indiqué dans l’article.
- Pièce D58 : Rapport sur la situation humanitaire en Sierra Leone, octobre-novembre 2001
Ce rapport du Bureau de la coordination des affaires humanitaires (BCAH) de l'ONU couvre la période du 16 octobre au 5 novembre 2001. Il décrit l'évacuation par l'ONU de M. Massaquoi vers Freetown à la fin du mois d'octobre 2001 en raison de conflits au sein du RUF. La Défense n'a pas soutenu que le journaliste était présent lors de l'évacuation.
- Pièce D59 : Article de presse de ReliefWeb (du The Christian Science Monitor), 7 novembre 2001
Dans cet article, un journaliste décrit M. Massaquoi comme quelqu'un qui «ripote ses lourdes bagues en or…». La Défense en a déduit que le journaliste s'était entretenu avec M. Massaquoi en personne à Makeni. La Défense a cependant admis que la date exacte de la réunion n'était pas claire.
- Pièce D60 : Rapport de Reliefweb (Rapport sur la situation humanitaire en Sierra Leone), mars 2002:
Le dernier élément de preuve présenté par la Défense lors de l’audience du matin était le rapport du BCAH couvrant la période du 1er au 31 mars 2002. Le rapport indique que, le 24 mars 2002, d'anciens combattants du RUF ont attaqué M. Massaquoi à Segbwema, district de Kailahun, en Sierra Leone.
La séance du matin s'est terminée à 11h30.
[Pause]
La séance de l'après-midi a repris à 12 h 46.
La Défense a poursuivi la présentation de preuves documentaires, résumées comme suit :
- Pièce D61 : Article de presse du Sierra Leone Web, 3 avril 2002
Dans cet article, M. Massaquoi a donné une interview téléphonique. L'article fait référence à un conflit interne au sein du RUF et déclare que M. Massaquoi avait promis son soutien à M. Foday Sankoh.
- Pièce D62 : Article de presse du Concord Times, 19 avril 2002
Selon cet article, M. Massaquoi aurait personnellement remis une lettre de protestation à la Commission électorale nationale (CEN) et au Concord Times.
- Pièce D63 : Article de presse du Concord Times, 22 avril 2002
Cet article fait référence au conflit interne en cours au sein du RUF. La Défense a précisé que ce différend pourrait devenir pertinente plus tard dans le procès.
- Pièce D64 : Article de presse du Sierra Leone Web, septembre 2002
Cet article indique que M. Massaquoi avait un projet de pêche qui, selon lui, se poursuivrait pendant les 18 prochains mois. Dans l'article, M. Massaquoi a pris ses distances avec le RUF, affirmant qu'il n'avait aucun lien politique avec eux et qu'il n'avait joué aucun rôle dans les exécutions au sein du RUF ou dans les hostilités contre les civils.
- Pièce D65 : Déclarations extrajudiciaires faites par TF1-046 au Bureau du Procureur du TSSL
Il s'agit d'une liste de déclarations faites par M. Massaquoi pour le Bureau du Procureur (BdP) du Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL). Chaque déclaration comporte une date et un lieu indiquant quand et où elles ont été données. L'Accusation a demandé si M. Massaquoi avait lui-même envoyé les déclarations au Bureau du Procureur. La Défense a répondu dans l’affirmative et qu'il y avait également des déclarations orales enregistrées dans les bureaux du Bureau du Procureur. À titre d'exemple, la Défense s'est référée à un enregistrement de M. Massaquoi le 3 décembre 2002 dans lequel il a été entendu dire «nous sommes assis ici dans les bureaux de Freetown ».La Défense a également fait référence aux déclarations que M. Massaquoi a signées et datées. En réponse, l'Accusation a demandé s'il y avait des tampons indiquant la date de réception des déclarations. La Défense a dit qu'il n'y en avait pas.
- Pièce D66 : Article de presse du Sierra Leone Web, octobre 2002
Selon cet article, M. Massaquoi a été interrogé par le Département des enquêtes criminelles de la Sierra Leone. La Défense a affirmé que l’on pouvait en déduire que cet interrogatoire avait eu lieu en Sierra Leone.
- Pièce D67 : Accord de protection des témoins, 23 octobre 2002
Cet accord de protection des témoins (vraisemblablement pour des dépositions devant le TSSL) a été signé le 23 octobre 2002. M. Massaquoi a été informé que tout ce qu'il dirait pourrait être utilisé contre lui s'il avait commis des violations des droits de l'homme, et qu'il y avait donc un risque à coopérer pour l'enquête du TSSL.
À la suite de la présentation de cette pièce, MM. Laitinen et Gummerus ont discuté de la formulation du document, convenant qu'il mettait en garde contre un risque possible de poursuites.
- Pièce D68: Article de presse du Sierra Leone Web, mars 2003
Selon cet article, le projet de pêche de M. Massaquoi a été accepté. L’avocat de la Défense a noté que, selon l’article, l’ancien chef de l’État de la Sierra Leone, M. Johnny Paul Koroma, était toujours en vie au moment de la publication.
- Pièce D69 : Rapport de police sur la recherche de témoins
Cette pièce énumère les témoins et détaille comment et quand ils ont été retrouvés. La Défense a souligné que le Bureau national d'investigation (NBI) de la Finlande avait utilisé des personnes associées à Civitas Maxima pour interroger des témoins en 2018 et qu'il y avait donc un lien entre cette affaire et l'organisation. La Défense a énuméré plusieurs témoins situés à Monrovia qui, selon elle, étaient liés à Civitas Maxima. La Défense a également noté que le nom « Angel Gabriel » avait été mentionné lors des auditions des témoins. La Défense a demandé comment certaines personnes pouvaient savoir que certains des témoins de ce procès étaient d'anciens soldats. La Défense a également déclaré que certains témoins avaient été retrouvés avec l'aide d'autres qui avaient un lien avec Civitas Maxima. La Défense a ensuite souligné que le pourcentage d’identification de ce groupe de témoins était beaucoup plus élevé que tout autre. Selon la Défense, plus de 90% des informations ont été partagées entre ces témoins avant les auditions. La Défense a affirmé que les questions relatives à cette affaire avaient été discutées avec les témoins.
L'Accusation a ensuite brièvement réfuté ces allégations en déclarant qu'il n'y avait aucune différence entre les témoins qui ne devaient pas être entendus dans ce procès et ceux qui le seront.
La présentation de cet élément de preuve s'est terminée par l’affirmation de la Défense qu'il y avait de nombreux témoins problématiques sur la liste, et que certains témoins avaient des informations sur les questions pertinentes à l'affaire avant que le NBI ne procède à leurs auditions.
- Pièce D70 : Article de presse de CNN, 14 août 2003
La Défense a présenté cet article, intitulé «Des Libériens affamés prennent d’assaut le port», dans le but d’offrir des informations historiques et contextuelles. Il décrit les événements survenus lors d'une pénurie alimentaire à Monrovia, qui, selon la Défense, a conduit à des vols. Selon la Défense, cet élément de preuve concerne également l'emplacement des témoins lors de certains de ces événements. La Défense a affirmé que M. Massaquoi était déjà dans une lieu sûr et ne pouvait donc pas se trouver au port. L'Accusation a demandé à la Défense si elle présumait que lorsque des témoins parlaient de vols, ils parlaient de cet événement particulier. La Défense a déclaré que si des témoins faisaient des déclarations sur des pénuries alimentaires et des vols, ce serait en référence aux événements survenus en 2003, même si les témoins ne pouvaient pas se souvenir correctement de l'année. La Défense a également précisé que le port était le port de Monrovia.
- Pièce D71 : Article de presse du Guardian, 28 juin 2003
Cet article, intitulé «Des centaines de morts dans le chaos de Monrovia», décrit une bataille de quatre jours pour Monrovia, qui s'est déroulée alors que les habitants de la ville luttaient contre la famine et les épidémies éventuelles.
Lors de la présentation de cet article, la Défense a expliqué qu'au cours de l'été 2003, 42 personnes avaient été assassinées sur le pont de la rue Johnson à Monrovia. Cet élément de preuve a été présenté pour mettre en avant de manière préventive les doutes quant à la crédibilité de certains témoins. La Défense a demandé à la Cour de noter spécifiquement que Johnson Street Bridge se trouvait dans le secteur Waterside. L'Accusation a noté qu'il y avait un autre pont là-bas et les deux parties ont convenu qu'elles devraient marquer les limites de la zone de Waterside.
- Pièce D72 : Clip vidéo utilisé pour l'identification
Un clip vidéo a été montré au tribunal, sans commentaires supplémentaires.
- Pièce D73 : Vidéo de l'Associated Press Archive
La Défense a déclaré que cette vidéo montrerait que M. Massaquoi se trouvait à Lunsar le 23 juillet 1999. La vidéo n'a cependant pas pu être montrée au tribunal en raison de problèmes techniques.
- Pièce D74: Entretien avec M. Gibril Massaquoi, mai 2001 (vidéo et métadonnées)
La Défense a présenté une interview vidéo de M. Massaquoi, accompagnée des métadonnées de la vidéo, qui indiquent que la vidéo a été filmée à Makeni et publiée le 12 mai 2001.
- Pièce D75: Avis d'expert concernant Avis d'expert concernant le calendrier des « Première, Seconde et IIIe Guerre mondiale »
La Défense a noté qu'en mars 2003, les Liberians United for Reconciliation and Democracy - Libériens unis pour la réconciliation et la démocratie (LURD) s'étaient déplacés vers Monrovia, mais n'étaient pas encore arrivés. La Défense a préempté le témoignage de certains témoins, qui selon elle, allaient probablement en discuter, dans le but de savoir si ces évènements s’étaient produite en 2001 ou 2002. La Défense a déclaré avoir localisé un expert qui aurait mené des recherches sur la situation à Monrovia en 2003 et avant. L'Accusation n'a pas d'objection à l'utilisation d'experts en général, mais a averti que les experts ne pourraient peut-être pas parler de tout ce que les témoins décrivent.
- Pièce D76: Photo de M. Gibril Massaquoi
La Défense a présenté cette photo, prise en Sierra Leone et datée du 26 septembre 2001, tout en se référant également à un article dans Helsingin Sanomat, daté de septembre 2001. La Défense a noté que les métadonnées provenant de recueils internationaux de photographies faciliteraient la démonstration des dates pertinentes.
- Pièce D77: Article de presse du Concord Times, 29 novembre 2001
Selon cet article, intitulé « Makeni a déclaré une zone interdite pour le porte-parole du RUF », M. Massaquoi se serait échappé de Makeni après avoir eu des problèmes avec son supérieur. M. Massaquoi a relayé cette information à la presse et serait allé à Freetown en attente d'une enquête.
L'audience s'est terminée à 15h09 et reprendra le jeudi 11 février 2021.
